Recherche

MENTIONS LEGALES

Editeur :

Vous êtes actuellement connecté au site internet du Réseau Santé Mentale Pays Basque

Pour vous exprimer sur le site, merci de consulter la rubrique contact.     

Directrice de la publication : Mme Barbara Larzabal

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci d'écrire à l'administrateur

Ce site est crée sous la responsabilité du Centre Hospitalier de la Côte Basque.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Source

Le Centre Hospitalier de la Côte Basque et le Réseau Santé Mentale Pays Basque ne peuvent garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Il met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

Le Centre Hospitalier de la Côte Basque et le Réseau Santé Mentale Pays Basque ne peuvent être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site
  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site , y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement
  • informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont le Centre Hospitalier de la Côte Basque et le Réseau Santé Mentale Pays Basque ne sont pas les éditeurs. Vous êtes informé et vous acceptez que le Centre Hospitalier de la Côte Basque et le Réseau Santé Mentale Pays Basque ne soient pas responsables de l'indisponibilité de tels sites et que le Centre Hospitalier de la Côte Basque  et le Réseau Santé Mentale Pays Basque n'approuvent, ni ne sont responsables des contenus, publicités , produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour le documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site appartient et est exploité par le Centre Hospitalier de la Côte Basque  et le Réseau Santé Mentale Pays Basque . Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.rsmpaysbasque.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le  droit d'auteur, et appartiennent au Centre Hospitalier de la Côte Basque  et le Réseau Santé Mentale Pays Basque, et font également l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impratives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Le Centre Hospitalier de la Côte Basque et le Réseau Santé Mentale Pays Basque se réservent le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Les visuels proviennent du site: Photos Libres

UTILISATION DU SITE INTERNET

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site du  Réseau Santé Mentale Pays Basque est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Centre Hospitalier et le Réseau Santé Mentale Pays Basque pourront interrompre l'accés au site.

Ils se réservent le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans prévis.

Ce site vous propose de télécharger des documents en format  "pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.

Navigation

Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le mot accueil situé dans le menu du haut ou celui du bas de chaque page

Mettre un lien sur le Réseau Santé Mentale Pays Basque

Il est  possible de créer un lien vers le site ou une partie du site du Réseau Santé Mentale Pays Basque sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien si nous l'estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.rsmpaysbasque.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail dans la rubrique contact.

Publicité

Nous n'accueillons aucune publicité sur notre site internet

Mise à jour

Cette page a été mise à jour le 29 juin 2012.